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Règlement intérieur de l’association Doly & Jack Solidaire

Adopté par l’Assemblée Générale du [date].

Article 1 – Objet

Le présent règlement intérieur a pour but de préciser les modalités de fonctionnement de l’association Doly & Jack Solidaire, en complément des statuts déposés en préfecture.

Article 2 – Adhésion

  1. Toute personne souhaitant devenir membre doit remplir un bulletin d’adhésion et s’acquitter de la cotisation annuelle fixée par l’Assemblée Générale.
  2. L’adhésion vaut acceptation des statuts et du présent règlement intérieur.
  3. Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser une adhésion pour motif grave, en justifiant sa décision auprès de l’intéressé(e).

Article 3 – Cotisations

  1. Le montant des cotisations est fixé chaque année par l’Assemblée Générale.
  2. La cotisation est valable pour l’année civile en cours et reste acquise à l’association, même en cas de démission ou d’exclusion.

Article 4 – Droits et devoirs des membres

  1. Les membres disposent d’un droit de vote lors des Assemblées Générales.
  2. Les membres s’engagent à respecter :
    • les statuts et le règlement intérieur,
    • les décisions prises par les instances de l’association,
    • les valeurs de respect, d’inclusion, de solidarité et de convivialité portées par l’association.
  3. Chaque membre contribue, selon ses possibilités, au bon fonctionnement de l’association et à la réalisation de ses objectifs.

Article 5 – Fonctionnement des réunions

  1. Les convocations aux Assemblées Générales sont adressées par courrier ou par voie électronique, au moins 15 jours avant la date fixée.
  2. Le quorum, les modalités de vote et de représentation sont ceux définis dans les statuts.
  3. Les débats doivent se dérouler dans un esprit d’écoute et de respect mutuel.

Article 6 – Bénévolat et participation aux activités

  1. Les bénévoles de l’association s’engagent à agir dans le respect des personnes et des valeurs de Doly & Jack Solidaire.
  2. Toute activité réalisée au nom de l’association doit être validée par le bureau ou le Conseil d’Administration.
  3. Les frais engagés par les bénévoles (transport, matériel…) peuvent être remboursés sur présentation de justificatifs et après accord du bureau.

Article 7 – Communication et image de l’association

  1. Les membres s’expriment au nom de l’association uniquement avec l’accord préalable du bureau.
  2. Toute utilisation du nom, du logo ou des visuels de l’association doit être validée par le bureau.
  3. Les publications sur les réseaux sociaux et supports de communication respectent les valeurs de l’association et excluent tout propos discriminatoire, injurieux ou diffamatoire.

Article 8 – Sanctions

  1. Tout manquement grave aux statuts, au règlement intérieur ou aux valeurs de l’association peut entraîner une sanction, allant du simple rappel à l’ordre jusqu’à l’exclusion définitive.
  2. La décision d’exclusion est prise par le Conseil d’Administration, après avoir entendu la personne concernée.

Article 9 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur peut être modifié par l’Assemblée Générale ordinaire, sur proposition du bureau ou d’un tiers des membres.

Article 10 – Entrée en vigueur

Le présent règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par l’Assemblée Générale et s’impose à l’ensemble des membres de l’association.